Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RUEL Arnaud
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RUEL Arnaud

Numéro de dépôt :
3113936
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011
Marque figurative de RUEL Arnaud

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juillet 2001 par RUEL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est RUEL Arnaud, domicilié(e) 1115 Corniche Escarte Figue, 83200 Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113936.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2011.

RUEL Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : AFRICA LINE , EPITHELIUM , Queen Omoyé , AFRICA LINE , SOMMITAL


RUEL Arnaud - 1115 Corniche Escarte Figue, 83200 Toulon - France


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553674 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Cosmétiques ; parfumerie ; savons ; lotions pour les cheveux ; shampooings. Crème de soins (cosmétiques), crème de beauté ; lait corporel à usage cosmétique ; rouge à lèvres.